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Marques déposées par BERTEL Danièle
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@ HANDICAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@ HANDICAT
BERTEL Danièle
HACAVIE

Numéro de dépôt :
3296634
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2014
@ HANDICAT de BERTEL Danièle

Présentation de la marque @ HANDICAT

Déposée le 7 juin 2004 par BERTEL Danièle et HACAVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « @ HANDICAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Les déposants sont BERTEL Danièle - France et HACAVIE domicilié(e) 3 rue du Docteur Charcot,59000 LILLE - 59000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTEL Danièle HACAVIE domicilié(e) 3 rue du Docteur Charcot,59000 LILLE - 59000 - France.

La marque @ HANDICAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296634.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @ HANDICAT est expirée depuis le 7 juin 2014.


BERTEL Danièle - France

HACAVIE - 3 rue du Docteur Charcot,59000 LILLE - 59000 - France


BERTEL Danièle HACAVIE - 3 rue du Docteur Charcot,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Documentation nationale, sous forme de base de données sur les aides techniques pour personnes handicapées et/ou âgées, informatisée et interrogeable gratuitement sur Internet.